Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANPS ASSOCIATION NATIONALE DES PODOLOGUES DU SPORT
ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4119231
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ANPS ASSOCIATION NATIONALE DES PODOLOGUES DU SPORT de ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport

Présentation de la marque ANPS ASSOCIATION NATIONALE DES PODOLOGUES DU SPORT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par l'association loi 1901 ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANPS ASSOCIATION NATIONALE DES PODOLOGUES DU SPORT »

Le déposant est l'association loi 1901 ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport domicilié(e) BP 40 179 - 63005 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 315 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport), M. Jean-Gérard PILLOY domicilié(e) BP 40 179 - 63005 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport a également déposé les autres marques suivantes : ANPS ASSOCIATION NATIONALE DES PODOLOGUES DU SPORT


ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport), Association loi 1901 - BP 40 179 - 63005 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France - SIREN 422315630


ANPS (Association Nationale des Podologues du Sport), M. Jean-Gérard PILLOY - BP 40 179 - 63005 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675229 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale.